Licence et paternités

Données statistiques Etalab v2.0

Les agrégats nationaux et départementaux (parc d'établissements, créations, fermetures, répartition sectorielle, catégorie juridique, ESS, âge du parc, spécialisation sectorielle) sont librement réutilisables, y compris à des fins commerciales, à condition de créditer LaFluent® · Trajectoires et de mentionner les données source ci-dessous. Texte intégral : etalab.gouv.fr/licence-ouverte.

Visuels (graphiques, cartes) CC-BY 4.0

Les graphiques et cartes originaux sont sous licence Creative Commons BY 4.0 : réutilisation libre (presse, recherche, enseignement, administration comprises) sous réserve de créditer LaFluent® / Trajectoires, de linker la licence et d'indiquer les modifications éventuelles. Texte intégral : creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr.

Paternités des données source

INSEE · SIRENE

Données source : INSEE · SIRENE (Système national d'identification et de répertoire des entreprises et de leurs établissements), fichiers historiques 2007 à 2026 (20 millésimes reconstitués). Données diffusées sous Licence Ouverte Etalab v2.0 par l'INSEE.

BANATIC · périmètre EPCI

Le périmètre des EPCI (intercommunalités) et leur évolution temporelle proviennent de la base BANATIC de la DGCL, utilisée pour reconstituer le rattachement communal × EPCI sur la période 2007–2026.

LaFluent® · producteur

Reconstitution d'état à date T, agrégats et calculs (toggle parc total / parc employeur, cohortes de survie, spécialisation sectorielle) produits par LaFluent®. Fluent® est une marque déposée à l'INPI.

Réutilisation et citation

Pour citer Trajectoires dans un rapport, un article ou une étude :

LaFluent® Trajectoires · 19 ans de tissu économique (2007–2026). Reconstitution SIRENE historique, INSEE. https://lafluent.fr/trajectoires/tissu-economique/

Pour tout autre usage (API, partenariat data, réutilisation massive) : contact@lafluent.fr.